Le Title Insurance (assurance du titre de propriété) lors du Closing

Obtenir une assurance sur votre titre de propriété, appelée « Title Insurance » est une des étapes essentielles avant la signature définitive de la vente appelée « Closing ».

A quoi sert le Title Insurance ?

Le Title Insurance est tout simplement une assurance sur le titre de propriété de tous risques notifiés dans celui-ci. Le Title Insurance protègera le futur propriétaire ainsi que le prêteur en cas d’achat à crédit.

Que peut révéler une recherche sur le titre pour lequel vous auriez besoin d’être couvert ?

Dans le cas ou la recherche sur le titre n’a pas été faite suffisamment en profondeur lors de la précédente transaction, de nombreux soucis peuvent se révéler. Dans la plus extrême situation, il peut arriver que le vendeur essaye de vous vendre une maison qui ne lui appartient pas. Par exemple des locataires qui font croire qu’ils sont les propriétaires d’un bien.

Cependant les problèmes de titre ne sont pas tous forcements intentionnels, par exemple : le propriétaire a pu acheter un bien il y a plusieurs années avec son frère et ne sait pas qu’il a besoin des deux signatures pour vendre.
Les problèmes de titre peuvent être antérieurs au vendeur, par exemple le vendeur a pu avoir acheté un bien à une femme célibataire sans réaliser que son ex-mari, qui était aussi co-propriétaire, n’avait pas signé les papiers de vente.

Enfin, les problèmes de titres peuvent aussi venir d’hypothèques telles que : des travaux, une pension alimentaire ou des impôts non payés par exemple. Ces dettes appelées « liens » resteront attachées à la propriété jusqu’à leur libération par leur paiement total.

Tous les cas de figure sont trouvables lors de recherche préliminaire.

Comment obtenir un Title Insurance ?

Votre “Closing Agent”, avocat ou “title company”, va lancer une procédure de recherche sur le titre rapidement après que votre offre d’achat soit acceptée. En général le closing agent choisira l’assureur entre les 5 plus grandes compagnies qui existent sur le marché. Cette recherche consiste à passer au peigne fin les dossiers publics, y compris les divers actes passés, les testaments, les trusts, les jugements de divorce, les dépôts de faillite, les jugements des tribunaux et les dossiers fiscaux, afin de vérifier les risques qu’un tiers vienne solliciter un droit sur la dite propriété.
Il en résulte un rapport préliminaire sur le titre appelé « title insurance commitment ». Ce rapport élimine les possibles problèmes de titre pouvant survenir avant la signature définitive, il peut aussi mettre en avant quelque chose de sérieux ne pouvant pas être couvert et demandant une ou certaines exclusions.

À noter que l’acheteur n’est pas celui qui aura à agir sur les défauts du titre, lorsque vous achetez un bien, le titre doit vous être proposé sans encombrement et tout encombrement sera reporté au vendeur, cela sera sa responsabilité de les régler avant la signature.

Quel est le cout du Title Insurance ?

0,5 à 0,6% selon le prix d’acquisition.

À noter qu’Il est obligatoire d’obtenir un « Title Insurance » en Floride. Assurez-vous que celui-ci contient le moins d’exclusion possible et qu’il couvre le prix d’achat total du bien. Également le Title Insurance ne sera pas nécessaire lorsque vous achetez un bien en co-op, car dans ce cas vous détenez des parts de l’association et non plus un bien immobilier.

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Nous espérons que cet article vous a aidé à comprendre l’importance du « Title Insurance » aux Etats-Unis et plus particulièrement en Floride. Nous vous invitons aussi a regarder avec attention notre vidéo sur le rôle du « Title Company » qui remplace le notaire en France.

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À très bientôt, en vous souhaitant les meilleurs investissements en Floride et aux USA.

Eric Amsallem, auteur